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Droit d’opposition (article 38 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) : vous avez la possibilité de vous opposer pour des motifs légitimes à figurer dans un fichier. Toute personne peut refuser, sans avoir à se justifier, que les données qui la concernent soient utilisées à des fins de prospection, en particulier commerciale.
Droit d’accès (articles 39, 41, 42 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) : toute personne justifiant de son identité a le droit d’interroger le responsable d’un fichier ou d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication.
Droit de rectification (article 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) : vous pouvez faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations vous concernant. Dans tous les cas, l’exercice de ce droit s’effectue, conformément à la loi Informatique et Libertés, en s’adressant à : Contact
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Libertés : www.cnil.fr


2. Concept, développement, design et hébergement

Concept / Architecture / Développements / Design : © Agence Louis XIV
Direction artistique : © Agence Louis XIV
Contact : contact@chateau-barthelemy.fr
Crédit photographique : © Château Barthélémy
Hébergement des solutions : OVH.


3. Droits d’Auteurs et copyright du site du Château Barthélémy

Ce site édité et développé par le Château Barthélémy relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et commerciale. Tous les droits de reproduction sont réservés par le Château Barthélémy y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. 
Toute reproduction est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite du Château Barthélémy.


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